GLOSSAIRE ORGANISATION DE L'ENQUETE S Y N O P S I S 1 - RENSEIGNEMENTS DE BASE 1.1 Déroulement des vols 1.2 Tués et blessés 1.3 Dommages aux aéronefs 1.4 Autres dommages 1.5 Renseignements sur le personnel 1.5.1. Equipage de conduite du Beech 1900D 1.5.2. Pilote du Cessna 177 1.5.3 Contrôleur d'approche de Lorient 1.5.4 Agent AFIS de Quiberon 1.6 Renseignements sur les aéronefs 1.6.1 Beech 1900D, F-GSJM 1.6.2 Cessna 177, F-GAJE 1.7 Conditions météorologiques 1.7.1 Situation générale en altitude 1.7.2 En baie de Quiberon 1.7.3 Observation de Lorient à 14 h 00 1.7.4 Conditions d'éclairement 1.8 Aides à la navigation 1.9 Télécommunications 1.9.1 Communications radiophoniques et téléphoniques 1.9.2 Données radar 1.9.3 ATIS ( Service automatique d'information de région terminale) de Lorient Lann-Bihoué 1.10 Renseignements sur l'aérodrome 1.11 Enregistreurs de bord 1.11.1 Types d'enregistreurs et opérations de lecture 1.11.2 Exploitation de l'enregistrement du CVR 1.11.3 Exploitation des données FDR 1.12 Renseignements sur l'épave et sur l'impact 1.12.1 Répartition des épaves 1.12.2 Opérations de récupération 1.12.3 Examen des épaves 1.13 Renseignements médicaux et pathologiques 1.14 Incendie 1.15 Questions relatives à la survie des occupants 1.16 Essais et recherches 1.16.1. Alimentation et câblage des enregistreurs du Beech 1900D 1.16.2 Données radar 1.16.3 Aspects psychophysiologiques et comportementaux supposés de l'équipage du Beech 1900D 1.16.4 Visibilité à partir des postes de pilotage 1.16.5 TCAS 1.17 Renseignements sur les organismes et la gestion 1.17.1 Proteus Airlines 1.17.2 Renseignements relatifs à l'exploitation du Cessna 177 1.17.3 Organisme du contrôle de l'aérodrome de Lorient Lann-Bihoué 1.17.4 Organisme AFIS de Quiberon 1.18 Renseignements supplémentaires 1.18.1 Les espaces aériens 1.18.2 Aspects réglementaires relatifs à l'exploitation 1.18.3 Le manuel d'exploitation de Proteus Airlines 1.18.4 Les témoignages 1.18.5 Création de zones réglementées ou de zones interdites temporaires 1.19 Techniques d'enquête utilisées 2 - ANALYSE 2.1 L'abordage 2.2 Comportement des équipages 2.3 La compagnie Proteus Airlines 2.4 Trajectoires et espaces aériens. La règle du "Voir et Eviter" 2.5 Le mouillage du "NORWAY" 3 - CONCLUSIONS 3.1 Faits établis par l'enquête 3.2 Causes probables 4 - RECOMMANDATIONS ANNEXE 1 Trajectoire reconstituée des deux avions ANNEXE 2 Avion Beech 1900D ANNEXE 3 Avion Cessna 177 ANNEXE 4 Transcription des éléments du CVR relatifs au vol et à l'accident ANNEXE 5 Graphes FDR ANNEXE 6 Emplacement du CVR ANNEXE 7 Emplacement du FDR ANNEXE 8 Trajectoires radar des deux avions ANNEXE 9 Angles de vision du poste de pilotage du Beech 1900D ANNEXE 10 Simulation TCAS ANNEXE 11 Coupe des espaces aériens traversés ANNEXE 12 Route suivie par le F-GSJM ANNEXE 13 Procédure d'exploitation de la compagnie Proteus Airlines - Politique VFR/IFR ANNEXE 14 Etude sur les aspects psychophysiologiques et comportementaux (DOC AA 397/99)